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Marques déposées par Château les AmoureusesTODO
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ROSE VINTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE VINTAGE
Château les Amoureuses, SCEA

Numéro de dépôt :
3944322
Date de dépôt :
07/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2022
ROSE VINTAGE de Château les Amoureuses

Présentation de la marque ROSE VINTAGE

Déposée le 7 septembre 2012 par Château les AmoureusesTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSE VINTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-39 du 28 septembre 2012.

Le déposant est Château les AmoureusesTODO domicilié(e) 11 rue de Tourne - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 340 745 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Antoine LE BRUN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, FIDAL domicilié(e) 12/14 boulevard du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque ROSE VINTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3944322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE VINTAGE est expirée depuis le 7 septembre 2022.

Château les Amoureuses a également déposé les autres marques suivantes : TERRE DES AMOUREUSES , LOVEROSE , Les Amoureuses , Château les Amoureuses , Domaine les Amoureuses , Terres des Amoureuses , LIBI


Château les Amoureuses, SCEA - 11 rue de Tourne - 07700 - BOURG-SAINT-ANDEOL - France - SIREN 380340745


Maître Antoine LE BRUN, Avocat au Barreau des Hauts de Seine, FIDAL - 12/14 boulevard du Général Leclerc - 92527 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 25 octobre 2016 - Rejet partiel n°687818 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-10-25

Inscription le 22 mars 2017 - Recours formé devant la cour d'appel n°696619 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-03-22

Inscription le 28 juin 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°702841 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Inscription le 28 juin 2017 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°702842 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-28

Raisins frais ; pieds de vigne ; vinasse [résidu de vinification] ; fruits frais.

Boissons sans alcool ; eaux ; moûts.

Digestifs ; eaux-de-vie ; essences alcooliques ; extraits de fruits avec alcool ; kirsch ; liqueurs ; rhum ; spiritueux.